AZF, l’Erika, la Birmanie… les procès de Total
Thierry Desmarest, l’ex-PDG de Total, a été placé au rang des prévenus du procès AZF. Ce n’est pas la première fois que le groupe pétrolier se retrouve impliqué dans une affaire judiciaire. Retour sur les accusations et les procès qui ont visé Total.
Total et la Birmanie
Dans les années 1990, Total a construit un gazoducen Birmanie. Plusieurs plaintes de réfugiés birmans ont accusé le groupe d’avoir utilisé des travailleurs forcés mis à sa disposition par la junte. En 2002, deux Birmans ont déposé une plainte en France contre Total. Ils étaient représentés par William Bourdon, président de l’association Sherpa. Le groupe pétrolier a alors entamé des négociations en vue d’une indemnisation des dommages subis. En 2005, un accord est conclu entre Total, l’association et 8 ressortissants birmans. Un non-lieu a été prononcé en 2006 par le tribunal de Nanterre. Par ailleurs, en 2003 Bernard Kouchner a rédigé un rapport blanchissant la compagnie de l’usage de travail forcé.
En 2005 en Belgique, la cour constitutionnelle a jugé recevable l’action introduite en 2002 par quatre réfugiés birmans; mais la Cour de cassation a dessaisi la justice car les plaignants n’étaient pas belges. Depuis 2007, la justice belge a décidé d’instruire ces plaintes à l’encontre de la junte pour crimes contre l’humanité, et de Total pour complicité de ces crimesen vertu de la loi sur la “compétence universelle” pour crimes contre l’Humanité.
Les comptes occultes
Dans les années 1990, Total aurait mis en place un système de commissions en Iran, en Irak, au Cameroun ou en Russie. Christophe de Margerie, directeur général de Total, a été mis en examen en 2007 pour “corruption d’agents publics étrangers et abus de biens sociaux” dans une enquête sur des malversations présumées en marge d’un contratgazier avec l’Iran.
L’Erika et la marée noire
Total a été reconnu coupable de pollution maritime par le tribunal correctionnel de Paris le 16 janvier 2008 pour le naufrage en 1999 du pétrolier Erika et la marée noire qui s’en est suivie. Le groupe pétrolier ainsi que le propriétaire du navire ont été condamnés à verser 192 millions d’euros de réparation. Mais pour Total, “c’est une affaire qui à ce stade n’est ni gagnée, ni perdue”. L’affaire doit être rejugée en appel.
Affaire “Pétrole contre nourriture”
Total aurait versé des commissions lors de l’achat de pétrole brut à l’Irak. Lorsqu’en 1995 l’ONU a autorisé l’Irak à vendre du pétrole dans le monde, elle a imposé deux conditions: le produit de la transaction doit servir à acheter des biens d’équipement et de consommation pour la population. Deuxième condition, les 248 sociétés pétrolières agréées - dont Total - pour acheter du brut doivent mettre l’argent destiné à l’Irak sur un compte séquestre à la BNP Paribas de New York. Mais les autorités irakiennes ont alloué, via des sociétés- écrans, des coupons de barils de pétrole à des personnalités amies du régime.
L’explosion de l’usine AZF
Le tribunal correctionnel de Toulouse a placé Total et son ex-PDG, Thierry Desmarest, au rang des prévenus du procès de l’explosion de l’usine AZF, qui a fait 31 morts en 2001. Le procès s’est ouvert le 23 février 2009 pour quatre mois de débats.
Affaire de corruption en Italie
Une enquête préliminaire a révélé des faits de “corruption” et des “appels d’offres truqués”, indique le Nouvel Observateur. En décembre 2008, Lionel Levha, le patron de Total pour l’Italie, avait été interpellé avec quatorze autres personnes, soupçonnées d’avoir versé des pot-de-vin lors d’appels d’offre. La concession d’exploitation de Total Italie, situé en Basilicate, a été suspendue en février 2009 par la justice italienne.













mars 3rd, 2009 at 21 h 16 min
[...] : AZF, l’Erika, la Birmanie … les procès de Total ; c’est claire … Grupos étnicos en Birmania ; avec références et cartes. Tras la [...]